Traitement déchets industriels

Mentions Légales

Société CONSTANT SARL

 

Z.I. de l'Hermitage - 60510 BRESLES

03 44 07 90 19

Siret : 582091575

Code APE : 274M

TVA CE : FR33582091575

 

Directeur de la publication : Frank Bales

Webdesign : Idéelle - Concept&Com

Plateforme de création de sites et hébergement : comAvoo, édité par Sociatex - 92 bis rue Saint Denis 77400 Lagny sur Marne - téléphone 0 811 031 003

Crédits photos : 

 

Propriété intellectuelle et marques 

 Tous les éléments de ce site sont la propriété de la société CONSTANT et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la société CONSTANT ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

 

Loi Informatique et Libertés 

En application de la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant et vous avez la possibilité de les faire modifier ou de demander leurs suppressions. Toute demande concernant ces données devra être adressée à la société CONSTANT, par email à l'adresse constantsa@wanadoo.fr

 

 

Informations contenues dans le site 

Les informations fournies sur le site www.constant-sa.fr le sont à titre informatif. La société CONSTANT ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, la société CONSTANT ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du www.constant-sa.fr ou d'autres sites qui lui sont liés.